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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AATAT
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TAXIS DE L'AGGLOMÉRATION TROYENNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TAXIS DE L'AGGLOMÉRATION TROYENNE
AATAT, SARL

Numéro de dépôt :
4011257
Date de dépôt :
10/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
10/06/2023
TAXIS DE L\'AGGLOMÉRATION TROYENNE de AATAT

Présentation de la marque TAXIS DE L'AGGLOMÉRATION TROYENNE

Déposée le 10 juin 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AATAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « TAXIS DE L'AGGLOMÉRATION TROYENNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-27 du 5 juillet 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AATAT domicilié(e) 46 RUE DE LA PAIX - 10000 - TROYES - France et immatriculée sous le numéro RCS 752 996 405 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AATAT, M. DA ROCHA FERNANDO domicilié(e) 46 RUE DE LA PAIX - 10000 - TROYES - France.

La marque TAXIS DE L'AGGLOMÉRATION TROYENNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4011257.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TAXIS DE L'AGGLOMÉRATION TROYENNE est expirée depuis le 10 juin 2023.

AATAT a également déposé les autres marques suivantes : TAXI G3 GROUPEMENT DE TAXIS A VOTRE SERVICE


AATAT, SARL - 46 RUE DE LA PAIX - 10000 - TROYES - France - SIREN 752996405


AATAT, M. DA ROCHA FERNANDO - 46 RUE DE LA PAIX - 10000 - TROYES - France


Publication - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27

Enregistrement avec modification - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-43

Véhicules ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés.